Actualité

COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 28 OCTOBRE 2020

Présences

Membres du Comité/Conseil d’Administration :

 

Présents:

Mesdames P. Lanners-Roberto, S. de Wilde, C. Gaasch, E. Didelot, N. Kneip, C. Mballa, C. Valvason

Messieurs G. Medinger, A. Dolar, P. Egerton, C. Metzler

Excusés:

Mesdames S. Thein, A. Dumitrescu, S. Eilenbecker, L. Stupici,

Messieurs H. De Greef, L. Galvao

                          

Direction:            Monsieur Jean-Claude Hemmer, Madame Claire Simon

 

Parents présents ou représentés : 15

         

 

L’Assemblée Générale du Comité des Parents d’Elèves du Lycée Michel Rodange (APE LMRL) a eu lieu le 28 octobre 2020.

Le Président de l’APE, Guy Medinger a ouvert l’Assemblée et a présenté l’ordre du jour. Il a remercié la Direction et également les différents services administratifs du Lycée de la bonne collaboration avec l’APE LMRL. Il a souligné leur disponibilité et leur soutien continu (notamment dans le cadre de la période sanitaire actuelle particulièrement difficile).

L’ordre du jour a été présenté sur bases de slides PowerPoint.

Monsieur le Directeur Jean-Claude Hemmer a fait l’allocution de bienvenue. Il a expliqué le rôle important du Comité des Parents d’Élèves et son intégration au niveau du contexte scolaire. Il a souligné la bonne collaboration et la bonne convivialité entre le Comité des Parents d’Élèves et la Direction et les divers comités du LMRL.

Il a aussi précisé le rôle du Comité des Parents d’Élèves au niveau des organes du LMRL dont notamment le Conseil d’Éducation. Le Conseil d’Éducation est formé par la Direction du lycée, les représentants du Comité des Professeurs, du Comité des

Élèves et du Comité des Parents d’Élèves. Lors des réunions du Conseil, la situation des bâtiments et le budget ont été présentés.

 

Guy présente les attributions du Comité des Parents d’Élèves ainsi que les différences avec l’Association des Parents d’Elèves (APE).

  • Les membres du Comité des Parents d’Élèves représentent officiellement les Parents d’Élèves au niveau du Conseil d’Éducation, de la FAPEL (Fédération des Associations de Parents d’Élèves du Luxembourg) ainsi que de la Commission de Sécurité et du Conseil de Discipline. Les attributions précises concernant les comités des parents d’élèves restent à être définies au niveau légal.
  • L’APE a été créée en 1974 sous forme d’a.s.b.l qui (contrairement au Comité des Parents) peut disposer d’un compte, percevoir des cotisations annuelles et financer ainsi des activités.

 

Le Conseil d’Éducation a siégé une fois pendant l’année scolaire. Une 2e réunion a dû être annulée pour raisons de l’actuelle pandémie.

Il n’y a eu aucune réunion du Conseil de Discipline en 2019-2020.

 

 

Après, l’Assemblée Générale statutaire de l’Association des Parents d’Élèves a eu lieu.

Claude Metzler a présenté en détail le rapport d’activités qui a été distribué aux membres présents.

Les statuts (qui dataient de 1974) ont été revus et actualisés. Dans ce cadre une Assemblée Générale Extraordinaire a été convoquée pour le 30 janvier 2020 et la refonte des statuts a été validée par les membres présents ou représentés. Les statuts ont été publiés au Recueil Electronique des Sociétés et Associations.

Le rapport financier a été présenté par Guy Medinger.

  • Les recettes atteignent 3.292,13. euros. Le montant des cotisations des membres s’élève à 3.270 euros. Le nombre de membres de l’Association atteint 212.
  • Les dépenses atteignent 1.218,63 euros. L’APE a réalisé une contribution financière de 277,36 euros. L’APE a offert des prix aux 4 gagnants du concours lancé auprès des élèves des classes de 2e E concernant la création d’un nouveau logo pour l’APE. Le solde de dépenses provient principalement des frais de timbres liés à l’envoi d’un courrier aux membres.
  • Le solde des recettes et dépenses de l’exercice en question est de + 2.073,5 euros. Le solde positif bancaire atteint 26.669,71 EUR.

Le contrôle des comptes, effectué par les commissaires aux comptes, Mme Vita Manelli-Rotolo et Mme Michèle Steffes-Schonnen, a permis de constater que la comptabilité a été tenue de manière correcte. Elles ont dès lors proposé d’accepter les états financiers tels que soumis à l’Assemblée Générale et de donner décharge au Conseil d’Administration.

La décharge a été donnée au Conseil d’Administration par l’Assemblée à l’unanimité des voix. La décharge a été également donnée aux commissaires aux comptes par l’Assemblée.

Mme Manelli-Rotolo et Mme Michèle Steffes-Schonnen ont proposé leur démission qui a été acceptée. Guy remercie les deux dames de leur soutien offert à l’APE. Un appel a été lancé aux membres présents pour prendre en charge les 2 postes vacants. Monsieur Antonio Leitao a proposé sa candidature pour 2020/2021, candidature acceptée à l’unanimité. Monsieur Antonio Leitao a été remercié vivement d’avoir posé sa candidature. Le 2e poste restant actuellement vacant.

Il a par ailleurs été décidé de maintenir la cotisation pour l’année scolaire 2020/2021 à 15 euros.

Les mandats de Madame Paola Lanners et de Madame Nadine Kneip (suppléante) en tant que membres du Conseil de Discipline ont été confirmés et prolongés.

Les membres présents ont approuvé à l’unanimité la composition du nouveau Conseil d’Administration de l’Association des Parents d’Élèves, dont la composition est la même que pour le Comité des Parents d’Élèves et qui se compose comme suit :

Membres rééligibles

  • Mesdames Paola Lanners, Sigrid de Wilde, Eve Didelot, Carole Gaasch, Nadine Kneip, Christiane Mballa et Concetta Valvason Detto Sarodine
  • Messieurs Guy Medinger, Claude Metzler, Alain Dolar, Patrice Egerton et Lino Galvao

L’association a pu recueillir 2 nouveaux membres :

  • Madame Ivana Santin
  • Monsieur Orce Marinkowski

Membres démissionnaires:

  • Mesdames Sonia Thein, Anca Dumitrescu, Armande Frising (jusqu’en janvier 2020), Sonia Lilley-Eilenbecker et Loredana Stupici
  • Monsieur Henri DeGreef

Guy a présenté la proposition de budget 2020/2021 :

  • prévision d’un total des cotisations pour 3500 euros ;
  • réalisation de subventions financières de 2.000 euros ainsi que des frais administratifs/fonctionnement de l’ordre de 750 euros.

Divers

  • Monsieur Hemmer explique les règles sanitaires en place au niveau du LMRL.
    • En concertation avec les autres lycées du Geeseknäppchen, le port du masque est obligatoire pour les élèves pendant les heures de classe.
    • En cas d’un élève testé positivement, la classe est confinée dans l’enceinte. A partir d’un 2e cas dans la même classe, l’enseignement sera offert sous forme de TEAMS.
  • Hemmer informe que pour plusieurs lignes de bus solaires les places assises n’étaient pas suffisantes et que beaucoup de jeunes restaient debout dans les bus encombrés. La Direction demande au Comité de Parents d’Élèves de prendre en charge cette problématique.

 

L’APE remercie les membres démissionnaires pour les services fournis et leur engagement au sein de l’APE.

Elle souhaite la bienvenue aux nouveaux membres.

IL est à noter que la réunion s’est déroulée en plein respect des règles sanitaires actuelles.

D’autres élections n’ont pas eu lieu étant donné que l’attribution aux différents postes sera sujet lors de la prochaine réunion du Comité.

Luxembourg, le 15 novembre 2020

Claude METZLER, Secrétaire                                Guy MEDINGER, Président

Compte rendu AG LMRL du 28 octobre 2020 en format pdf

RAPPORT D’ACTIVITÉS 2019/2020

Depuis sa dernière Assemblée Générale du 17 octobre 2019, l’Association des Parents d’Élèves LMRL (APE) s’est réunie 6 fois en réunions ordinaires de son Comité dont une réunion avec la Direction du Lycée et une réunion avec un représentant des professeurs.

Une Assemblée Générale extraordinaire a eu lieu le 30 janvier 2020 dont le point de l’ordre du jour principal concernait la refonte des statuts. Les nouveaux statuts ont été approuvés à l’unanimité des membres présents et représentés.

L’APE a également participé à trois reprises à des réunions du Campus Geesseknäppchen qui se composent des Comités des Associations de Parents d’Élèves des autres lycées du Campus (APE de l’Athénée et du Lycée Aline Mayrisch) dont une réunion online. Les 3 lycées ont également participé à une réunion avec un représentant du Ministère de l’Éducation Nationale le 28 mai 2020.

Le Comité se réunit en règle générale mensuellement pendant la période scolaire. Compte tenu du contexte sanitaire pendant le confinement, il n’y avait pas de réunion entre mars et juin.

OBJECTIFS PRIMAIRES

  • Regrouper et de représenter les parents des élèves scolarisés au Lycée Michel Rodange Luxembourg et épauler tous les parents d’élèves du LMRL en cas de sollicitation,
  • représenter et de défendre les intérêts des élèves inscrits au Lycée,
  • favoriser le dialogue et les rapports entre les parents d’une part et le personnel enseignant, les représentants des élèves et les autorités scolaires d’autre part et dans ce cadre organiser des rencontres avec la Direction et les autres acteurs scolaires,
  • transmettre aux autorités scolaires, les suggestions de ses membres et les recommandations en matière d’administration et d’organisation de l’enseignement,
  • participer activement et de façon constructive aux commissions et conseils prévus par la législation en vigueur,
  • d’organiser ou de participer à des activités culturelles et sociales au sein du Lycée, voire du campus,
  • participer aux multiples activités organisées par la Direction, les professeurs et les élèves afin de les appuyer dans leurs efforts d’offrir à nos enfants un enseignement et un encadrement de qualité,
  • contribuer au renom et à la prospérité du Lycée, soutenir le LMRL dans sa volonté de rester, voire de devenir un lieu de vie et d’apprentissage animé, attrayant, créatif et inspiré,
  • soutenir, le cas échéant, financièrement des élèves du Lycée et d’autres associations en cas de demande.

PHILOSOPHIE

  • Dialogue
  • Engagement
  • Communication
  • Collaboration

ACTIVITÉS

  • L’APE a élaboré des flyers avec ses activités, la possibilité de devenir membre (moyennant digicash) ainsi qu’une affiche en grand format.
  • Elle a organisé une réunion le 5 novembre avec Mme Anita Helpiquet du Comité de liaison des associations d’étrangers (CLAE) qui l’a conseillé dans le cadre de mise à jour des statuts.
  • Elle a participé lors des spectacles musicaux (28 et 29 février 2020) notamment concernant les ventes de boissons et de sandwichs au bar. Elle a eu un stand afin de pouvoir présenter ces activités et des flyers ont été distribués.
  • Elle a participé aux portes virtuelles du lycée. Une vidéo (SWAY) a été intégrée avec des présentations par des membres dans plusieurs langues (luxembourgeois, français, italien et flamand).
  • Elle a participé à la soirée « Utilisation sûre et responsable des technologies informatiques » qui a été organisée conjointement par BeeSecure, le Kanner-Jugendtelefon et la Police le 12 février 2020.
  • Elle a participé à la cérémonie de remise des diplômes de fin d’études le 6 juillet 2020.
  • Elle a participé à la remise des prix aux élèves méritants le 14 juillet 2020.
  • Elle a participé à la rentrée des classes de 7e le 16 septembre 2020. Dans ce cadre des flyers ont été distribués et à la suite des parents ont versé des cotisations.
  • L’association a également fait des efforts concernant la visibilité de l’association à l’extérieur. En effet le contenu de notre site internet a été récemment actualisé et enrichi grâce au soutien des services administratifs du Lycée. Il reprend actuellement la liste des membres du Conseil d’Administration, la lettre de cotisation ainsi que la nouvelle version des statuts.
  • L’APE a adressé des doléances pour des sujets divers à la Direction du Lycée et a donné dans ce cadre des avis sur différents sujets.
  • Pendant le confinement des doléances concernant l’organisation des cours ont été soumises à la FAPEL et à la Représentation Nationale des Parents. Ces points ont été repris en tant que doléances envers le Ministère de l’Éducation.
  • Sur demande de la direction, l’APE a rédigé et soumis un document relatif à l’Association des Parents d’Élèves dans le cadre de la nouvelle brochure pour les 50 ans du LMR (brochure en cours de préparation)
  • Contribution financière : Prix offerts aux 4 gagnants du concours lancé auprès des élèves des classes de 2e E concernant la création d’un nouveau logo pour l’APE.

L’APE souligne la bonne collaboration avec la Direction, les services administratifs, le Comité des Professeurs et le Comité des Élèves et avec tous les autres acteurs scolaires du LMRL.

MISE A JOUR DES STATUTS

Les anciens statuts dataient de 1974 c.-à-d. de l’année de création de l’Association. Le Conseil d’Administration a estimé qu’une refonte des statuts était nécessaire pour les motifs suivants :

  • Modernisation des statuts
  • Adaptation aux actuelles réalités
  • Adéquation avec la pratique courante

Dans ce cadre nous tenons à remercier Madame Anita Helpiquet du Comité de liaison des associations d’étrangers (CLAE) pour l’aide précieuse qu’elle a fournie en conseillant l’Association dans le cadre de la refonte des statuts. Une réunion à ce sujet a eu lieu le 5 novembre 2020.

La refonte des statuts a été reprise à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire du 17 octobre 2019. Il a été constaté que le quorum (2/3 des membres actifs) pour modifier les statuts n’était pas atteint lors de cette Assemblée Générale Ordinaire et qu’il faudra par conséquent procéder à une nouvelle convocation et présentation conformément à la législation en vigueur.

Une Assemblée Générale Extraordinaire a été convoquée pour le 30 janvier 2020.

Il est constaté que 10 membres sur un total de 202 membres étaient présents ou représentés. L’Assemblée Générale a pu siéger valablement en l’absence du quorum atteint.

Les changements ont été présentés en détail. L’objet a notamment été revu.

Les nouveaux statuts ont été soumis au vote des membres présents et représentés. Ils ont été approuvés à l’unanimité.

Ils ont été homologués par le Tribunal d’Arrondissement de Luxembourg et à la suite ils ont été publiés au registre de commerce.

TRANSMISSION DE DONNÉES DES MEMBRES DU COMITÉ

D’après la législation sur les associations il faut transmettre au Registre de Commerce et des Sociétés, certaines données, ceci pour tous nos membres du Conseil d’Administration, c’est-à-dire de même pour le Comité des Parents d’Élèves.

En 2019 cette obligation a été étendue également à l’inscription de données des membres au Registre des Bénéficiaires Effectifs. Dans ce cadre les membres du Conseil d’Administration doivent transmettre les données requises.

L’inscription doit être actualisée annuellement.

Toutes les données seront traitées en conformité avec la législation en vigueur dans le cadre de la protection des données personnelles (RGPD du 25 mai 2018).

CONTACT

Les parents peuvent contacter l’Association des Parents d’Élèves aux adresses ci-après :

  • Courriels : parents@lmrl.lu
  • Courriers : Comité des Parents d’Élèves du LMRL

c/o M. Claude Metzler, 31, rue Nicolas Roth L-4943 Hautcharage

REPRÉSENTATION DES MEMBRES DU COMITÉ DES PARENTS D’ÉLÈVES DANS

  • LE CONSEIL D’ÉDUCATION

Deux membres de l’Association des Parents d’Élèves sont représentés au Conseil d’Éducation. Y sont discutés notamment le budget de l’école et l’état d’avancement des travaux de rénovation du lycée ainsi que tous les problèmes, propositions, améliorations en rapport avec le fonctionnement du lycée. Une réunion a eu lieu le 31 janvier 2020.

Membres : Henri DeGreef et Guy Medinger

  • LA COMMISSION DE SÉCURITÉ

Deux membres y sont représentés. Comme le nom l’indique, cette commission s’occupe de tout problème en rapport avec la sécurité du lycée dont 1 exercice d’alerte et d’évacuation au feu organisés par année scolaire, contrôle des extincteurs, sorties de secours, évacuation des personnes handicapées en cas d’incendie … etc. Un exercice d’évacuation a eu lieu vendredi, 17.1.2020. Il s’agit d’un exercice annoncé à l’avance. Une réunion de débriefing a eu lieu après l’exercice. L’exercice s’est bien déroulé.

Membres : Claude Metzler et Alain Dolar

  • LA REPRÉSENTATION SECTORIELLE DES PARENTS

Deux membres sont délégués. Cet organe nouvellement crée représente les parents d’élèves de tous les lycées, écoles fondamentales et les centres de compétences.

Une réunion a lieu le 8 février 2020. IL y a eu l’élection de 12 représentants nationaux dont un parent de l’Athénée.

Membres : Guy Medinger et Alain Dolar

  • LA FAPEL (Fédération des Associations des Parents d’Élèves du primaire et du postprimaire)

Deux membres sont délégués à la FAPEL.

Membres : Guy Medinger et Alain Dolar

  • LE CONSEIL DE DISCIPILNE 

Membre :     Paola Lanners

Suppléante : Nadine Kneip

RÉUNIONS du CAMPUS GEESEKNÄPPCHEN

Lors des 3 réunions du Comités des Associations de Parents d’Élèves des 3 lycées, des sujets divers ont été discutés. Dans ce cadre les doléances ont été soumises conjointement par les 3 Comités.

Dans le cadre de la crise sanitaire des doléances ont été adressées au Ministère de l’Éducation Nationale. Une entrevue a eu lieu le 16 mai 2020 avec un représentant du MEN. Dans ce cadre il a été discuté de la mise en place de cours de rattrapage également pour les élèves afin de pallier les déficits scolaires d’élèves suite la crise sanitaire.

PROJETS POUR 2020/2021:

  • Soutenir les parents et les élèves dans le cadre de la crise sanitaire
  • Formuler des doléances dans ce cadre envers la Direction du LMRL
  • Soutenir les parents en cas de soucis particuliers liés au milieu scolaire
  • Participer à diverses activités suivant le contexte actuel
  • Organiser des conférences et /ou d’autres manifestations, le cas échéant en collaboration avec l’APE de l’Athénée et/ou du Lycée Aline Mayrisch
  • Soutenir le réaménagement du site Geesseknäppchen et améliorer sa sécurité en collaboration avec l’APE de l’Athénée et du LAML
  • Améliorer la visibilité de l’Association, terminer le rollup et revoir le site de l’association.
  • Organiser un nouveau concours, voire une activité pour les élèves du LMRL, en concertation avec les professeurs.

                                                 

MEMBRES 2019/2020

Président

Guy MEDINGER

Vice-Présidente

Paola LANNERS

Secrétaire

Claude METZLER

Trésorière

Sonia THEIN

Membres

Henri DEGREEF ,Sigrid DE WILDE, Eve DIDELOT, Alain DOLAR, Anca DUMITRESCU, Patrice EGERTON, Carole GAASCH, Lino GALVAO, Sonia LILLEY-EILENBECKER, Nadine KNEIP, Christiane MBALLA, Loredana STUPICI, Concetta VALVASON DETTO SARODINE

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU 28 OCTOBRE 2020

Membres sortants et rééligibles :

Guy MEDINGER, Paola LANNERS, Claude METZLER, Sigrid DE WILDE, EVE DIDELOT, Alain DOLAR, Patrice EGERTON, Carole GAASCH, Lino GALVAO, Nadine KNEIP, Christiane MBALLA, Concetta VALVASON DETTO SARODINE

Membres démissionnaires :

Sonia THEIN, Henri DEGREEF, Anca DUMITRESCU, SONIA LILLEY-EILENBECKER, Loredana STUPICI

Réviseurs de caisse :

Vita MANELLI-ROTOLO, Michèle STEFFES – SCHONNEN

Les mandats des membres du Conseil de Discipline viennent à échéance (2 ans). Les membres sont rééligibles et doivent être validés par l’Assemblée Générale.

Mandats rééligibles :

Paola LANNERS, Nadine KNEIP

Photo de membres du Comité 2019/2020

Pour le Comité

Claude Metzler

Secrétaire

                                                                                  28.10. 2020

RAPPORT D’ACTIVITÉS 2019/2020 en format pdf


 A.P.E. L.M.R.L., Association des Parents d’Élèves

du Lycée Michel Rodange Luxembourg, association sans but lucratif 

Siège social : L-1430 Luxembourg, 30, boulevard Pierre Dupong

R.C.S. Luxembourg F5513

REFONTE DES STATUTS

 

L’assemblée générale extraordinaire de l’association sans but lucratif, Association des Parents d’Élèves du Lycée Michel Rodange Luxembourg en date du 30 janvier 2020 a décidé de modifier les statuts de l’Association comme suit :

Chapitre Ier. Dénomination, Siège, Objet, Affiliations, Durée

Art. 1er. L’Association est dénommée – Association des Parents d’Élèves du Lycée Michel Rodange, Luxembourg – ou en abrégé́ A.P.E. L.M.R.L. (ci-après nommée « Association »).

Le terme « parent » comprend toute personne investie de l’autorité parentale d’un enfant scolarisé dans l’établissement scolaire du Lycée Michel Rodange Luxembourg.

Art. 2. Le siège social de l’Association est établi à Luxembourg-Ville. Le siège social peut être transféré à tout autre endroit de la commune par simple décision du conseil d’administration.

Art. 3. L’Association a pour objet :

– de regrouper et de représenter les parents des élèves scolarisés au Lycée Michel Rodange Luxembourg ;

– de contribuer au renom et à la prospérité du Lycée ;

– de favoriser le dialogue et les rapports entre les parents d’une part et le personnel enseignant, les représentants des élèves et les autorités scolaires d’autre part ;

– de transmettre aux autorités scolaires, les suggestions de ses membres et des recommandations en matière d’administration et d’organisation de l’enseignement ;

– de représenter et de défendre les intérêts des élèves inscrits au Lycée ;

– de soutenir, le cas échéant, financièrement des élèves du Lycée et d’autres associations en cas de demande ;

– d’organiser ou de participer à des activités culturelles et sociales au sein du Lycée, voire du campus.

Art. 4. L’Association s’interdit de traiter des questions étrangères à son objet social dont notamment des questions d’ordre politique, idéologique ou confessionnel.

Art. 5. L’Association peut s’affilier à tous les groupements qui poursuivent un but analogue, qu’ils soient nationaux ou internationaux, et qui sont susceptibles de lui prêter un concours utile pour atteindre les buts qu’elle poursuit.

Art. 6. L’Association est constituée pour une durée illimitée.

Chapitre II. Composition – Admission – Exclusion – Démission – Cotisation

Art. 7. L’Association se compose de membres associés, communément appelés les « membres » et de membres faisant partie du conseil d’administration, appelés les « administrateurs ».

Art. 8. Peut devenir membre sur base individuelle ou conjointe le ou les parent(s) d’un ou plusieurs élèves du Lycée Michel Rodange Luxembourg. La qualité́ de membre n’est acquise qu’après paiement de la cotisation annuelle.

Art. 9. La qualité́ de membre se perd :

– dès qu’un membre n’a plus d’enfant inscrit au sein du Lycée Michel Rodange Luxembourg ;

– pour tout membre n’ayant pas réglé la cotisation ;

– par démission ;

–     par exclusion pour tout acte portant un préjudice grave à l’Association.

À partir de la proposition d’exclusion formulée par le conseil d’administration, jusqu’à la décision définitive de l’assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des voix, le membre dont l’exclusion est envisagée, est suspendu de plein droit de ses fonctions sociales.

Art. 10. Toute démission est à notifier par écrit au conseil d’administration.

Art. 11. Les membres paient une cotisation annuelle dont le montant et les conditions de versement sont déterminés par l’assemblée générale, sur proposition du conseil d’administration.

Le montant maximum de la cotisation ne peut dépasser cent (100) euros. Il ne doit être versé qu’une seule cotisation par adhésion individuelle ou conjointe.

Art. 12. Aucun membre n’a droit sur le fonds social. Tout membre qui cesse de faire partie de l’Association perd tout droit sur les cotisations versées. Il ne peut réclamer aucun compte ni apposer des scellés ni requérir inventaire.

Chapitre III. Conseil d’Administration – Élections

Art. 13. L’Association est gérée par un conseil d’administration, composé de quatre (4) administrateurs au moins et de vingt-cinq (25) administrateurs au plus. Au cas où le nombre maximal serait dépassé, un tirage au sort entre les nouvelles candidatures aura lieu.

Tous les membres ayant adhéré sur base individuelle ou conjointe à l’Association disposent d’un droit de vote. Les membres investis d’une autorité parentale conjointe ne peuvent être simultanément administrateur.

Art. 14. Les administrateurs sont élus parmi les membres par l’assemblée générale à la majorité simple des voix.

La durée de leur mandat est d’une année scolaire. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Les administrateurs du conseil d’administration sont révocables à tout moment par décision de l’assemblée générale. Leur fonction d’administrateur est suspendue par le conseil d’administration en cas d’absence non-excusée lors de réunions durant quatre (4) mois consécutifs.

Lors de la vacance d’un poste d’administrateur, le conseil d’administration peut coopter un nouvel administrateur qui terminera le mandat de l’administrateur qu’il remplace.

Art. 15. Le conseil d’administration désigne en son sein un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

L’élection aux quatre fonctions susmentionnées se fait à la majorité simple des voix au vote à main levée sauf en cas de candidatures multiples pour un même poste où il sera procédé à un vote par scrutin secret.

Toutes les fonctions exercées dans les organes de l’Association ont un caractère bénévole et sont exclusives de toute rémunération.

Art. 16. Le conseil d’administration se réunit sur convocation de son président, de son vice-président, de son secrétaire ou à la demande de la moitié (1/2) des administrateurs et au moins une fois par trimestre scolaire.

Les décisions du conseil d’administration sont prises à la majorité́ absolue des voix exprimées par les administrateurs présents ou représentés. En cas d’égalité des voix, celle du président est décisive.

Les délibérations du conseil sont consignées dans un procès-verbal à adresser aux administrateurs avant la réunion suivante.

Art. 17. Le conseil d’administration gère les affaires de l’Association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. À l’égard des tiers, l’Association sera valablement engagée par la signature conjointe du président et d’un administrateur.

En cas d’absence du président, la présidence sera assumée par le vice-président ou, à son défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

La gestion journalière des affaires de l’Association peut être déléguée par le conseil d’administration, à l’exclusion de tous les autres pouvoirs, soit à un membre, soit à un tiers.

Art. 18. Les droits, obligations, pouvoirs ainsi que la responsabilité́ des administrateurs sont réglés par les articles 13 et 14 de la loi modifiée du 21 avril 1928 régissant les associations et les fondations sans but lucratif.

Chapitre IV. Exercice social – Assemblée Générale

 

Art. 19. L’exercice social correspond à l’année scolaire.

Art. 20. L’assemblée générale ordinaire, qui se compose de tous les membres, est convoquée par le conseil d’administration régulièrement une fois par an avant le premier décembre et, extraordinairement, chaque fois que les intérêts de l’Association l’exigent.

Le conseil d’administration devra également convoquer l’assemblée générale dans un délai de 30 jours à chaque fois qu’un cinquième des membres le demande par écrit en proposant un ordre du jour.

Art. 21. La convocation à l’assemblée générale ordinaire est portée à la connaissance des membres au moins quinze jours avant la date fixée. L’ordre du jour déterminé par le conseil d’administration doit être joint à la convocation.

Toute proposition, signée d’un nombre de membres égal au vingtième de la dernière liste annuelle, doit être portée à l’ordre du jour.

Les membres peuvent se faire représenter à l’assemblée générale par un autre membre.

Art. 22. L’assemblée générale doit obligatoirement délibérer sur les objets suivants :

– la modification des statuts et, le cas échéant, du règlement interne ;

– la nomination et révocation des administrateurs et, le cas échéant, des réviseurs de caisse ;

– l’approbation des budgets et comptes ;

– la dissolution de l’Association ;

– l’exclusion d’un membre ;

– la délégation de la gestion journalière à un tiers.

Art. 23. Tous les membres ont un droit de vote égal et les résolutions de l’assemblée générale sont prises à main levée et à la majorité́ simple des voix des membres présents ou représentés. Des résolutions peuvent être prises en dehors de l’ordre du jour à la majorité́ simple des voix des membres présents ou représentés.

Art. 24. Les résolutions de l’assemblée générale seront conservées par le secrétaire de l’Association et tous les membres ont la possibilité d’en prendre connaissance.

Art. 25. Les bulletins blancs seront assimilés aux bulletins nuls.

Chapitre V. Ressources – Voies et Moyens

Art. 26. Les ressources de l’Association se composent notamment :
– des cotisations des membres ;
– de subsides ;
– des intérêts de fonds placés ;
– des dons ou legs en sa faveur autorisés dans les conditions de l’article 16 de la loi modifiée du
21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif.

Art. 27. Le conseil d’administration établit à la fin de chaque exercice le compte des recettes et des dépenses, lequel est soumis à des fins de vérification, à deux (2) réviseurs de caisse, désignés par l’assemblée générale. En cas d’approbation des comptes, l’assemblée donne décharge aux administrateurs.

Chapitre VI. Modification des statuts

 

Art. 28. L’assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l’objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation, et si l’assemblée réunit les deux tiers des membres. Aucune modification ne peut être adoptée qu’à la majorité des deux tiers des voix. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents mais dans ce cas, la décision sera soumise à l’homologation du tribunal civil.

Toutefois, si la modification porte sur l’un des objets en vue desquels l’Association s’est constituée, les règles qui précèdent sont modifiées comme suit: a) la seconde assemblée ne sera valablement constituée que si la moitié au moins de ses membres sont présents ou représentés; b) la décision n’est admise, dans l’une ou dans l’autre assemblée, que si elle est votée à la majorité des trois quarts des voix; c) si, dans la seconde assemblée, les deux tiers des associés ne sont pas présents ou représentés, la décision devra être homologuée par le tribunal civil.

Toute modification aux statuts est publiée au Recueil électronique des sociétés et associations dans un délai d’un mois.

Chapitre VII. Dissolution – Liquidation

 

Art. 29. Toutes les modalités concernant la dissolution de l’Association sont effectuées conformément aux articles 18 à 25 de la loi modifiée du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif.

 

Art. 30. La dissolution de l’Association ne peut être prononcée que conformément aux dispositions prévues à l’article 20 de la loi modifiée du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif.

L’assemblée désignera à la même occasion une ou plusieurs personnes chargées de la liquidation.

Art. 31. En cas de dissolution de l’Association, son patrimoine sera affecté, après liquidation du passif, à une association ayant des buts similaires.

Chapitre VIII. Dispositions générales

 

Art. 32. Les dispositions de la loi modifiée du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif sont applicables à tous les cas non prévus par les présents statuts.

Ainsi fait à Luxembourg, le 30 janvier 2020 par les membres

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